2, rue Paul Gauguin
44800 SAINT-HERBLAIN
02 51 78 85 85
LIGUE DE BASKETBALL DES PAYS DE LA LOIRE
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
2018
Samedi 16 juin 2018
à 9h15
à CHATEAU-GONTIER (53)
Théâtre des Ursulines
 
DOCUMENTS AG 2018

CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

  • Approbation des Nouveaux Statuts suite à réforme territoriale FFBB et du Règlement Intérieur de la ligue régionale de basketball des Pays de la Loire. (Modification période exercice comptable).
  • Vote d’une résolution concernant la composition du Comité Directeur.
  • Vote d’une résolution concernant l’exercice comptable 2018-2019.


CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE



Lors de cette assemblée aura lieu une élection complémentaire du Comité Directeur. Les candidatures peuvent être remises en main propre au Président ou au Secrétariat Général de la Ligue (un récépissé sera établi) ou être adressées sur papier libre, par lettre recommandée avec avis de réception, au siège de la Ligue Régionale des Pays de la Loire, 2, rue Gauguin - 44800 St Herblain, accompagnées de la photocopie de la licence saison 2017/2018 pour le 17 mai 2018 dernier délai (cachet de la poste faisant foi). Aucune dérogation ne sera acceptée.

Catégorie « autres postulants »    : 1 siège

Est éligible, toute personne majeure, jouissant de ses droits civiques, licenciée depuis au moins six mois à la date de l'Assemblée Générale, auprès d'un Comité Départemental appartenant à la Ligue Régionale.

Par ailleurs, nous vous rappelons que :
  • Le représentant d’un club doit posséder la qualité de Président(e). Toutefois, ce dernier peut donner mandat exprès à une personne licenciée de son club.
  • Un groupement sportif ne pourra participer au vote, par le biais de son représentant, que s’il est en règle avec la trésorerie de la Ligue.
  • Conformément aux dispositions de l’article 7 des statuts de la Ligue Régionale, le vote par procuration est interdit pour les groupements sportifs participant aux championnats fédéraux et régionaux seniors et jeunes. Il est autorisé pour les groupements sportifs participant exclusivement aux championnats départementaux. Dans ce cas, la procuration devra être donnée à un votant, lequel ne pourra représenter plus de deux groupements sportifs en sus de son propre club.
  • Une personne licenciée “hors association” ne peut en aucun cas représenter un groupement sportif.
  • Tout groupement sportif non représenté à l'Assemblée Générale est passible d'une pénalité financière :
    • 135 Euros s'il participe aux Championnats Nationaux et Régionaux,
    • 60 Euros pour les autres groupements sportifs.
 

Théâtre des Ursulines

Théâtre :
4 bis, rue Horeau 53200 CHATEAU-GONTIER

Parking :
Rue de la petite Noé
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