Enquête et suivi des nouveaux tracés

 

Enquête et suivi des nouveaux tracés BASKET BALL 2010-2015

Madame, Monsieur,


Afin de pouvoir compléter votre dossier d’homologation pour votre salle de sports, pouvez-vous nous faire parvenir à la Ligue les documents suivants :

  • Procès-verval de la Commission Départementale de Sécurité et d’accessibilité en cours de validité.
  • Photocopie du registre des vérifications et résultats des essais des panneaux (décret 96-495 du 4 juin 1996).


Ligue de Basketball des Pays de la Loire

2, rue Paul Gauguin 44800 SAINT-HERBLAIN


pdt-sallesterrains@liguebasket.com



Ces deux documents sont à récupérer en mairie.



De plus, nous vous invitons à compléter le formulaire ci-dessous afin d’informer la commission Salles et Terrains compétente si la réalisation  des nouveaux tracés.

 

Formulaire d'information sur les nouveaux tracés réalisés

Club sportif :
*
Comité :
*
Nom de la salle :
*
Commune :
*
Réalisation des tracés 2010-2015 :
*
Si NON ; Date de réalisation prévue :
 
 
Commentaires éventuels :
 
Personne du club à contacter :
*
Adresse mail :
*
Téléphone :
*
Procès verbal de la Commission Départementale de Sécurité et d'accessibilité :
 
Photocopie du registre des vérifications et résultats des essais des panneaux :
 
Documents récupérés à la mairie à joindre (si déjà obtenus) 
* Champ obligatoire
envoyer
 
 
 
 
création de site internet avec : www.quomodo.com